Bernard Vial


Attention: les nominations suivantes semblent impliquer des homonymes. Méfiance.
De: VIAL (Bernard, Marie, Camille)
Objet:
notaire
notaire_suppression_office
notaire
notaire_residence="Fougerolles (Haute-Saône)"
notaire_residence_departement_code="70"
JORFTEXT000030862135(source JORF)
cessation de fonction
10 Juillet 201510/07/2015
De: Vial (Bernard, Gabriel, Désiré)
Objet:
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
inspecteur général de l'agriculture de 1re classe, affecté au Conseil général de l'agriculture, de l'alimentation et des espaces ruraux
Groupe:
Conseil général de l'alimentation, de l'agriculture et des espaces ruraux
date_debut="2007-04-05"
a_sa_demande
inspecteur_general="Agriculture, affecté au Conseil général de l'agriculture, de l'alimentation et des espaces ruraux"
depart_retraite
JORFTEXT000000647680(source JORF)
admission
28 Avril 200728/04/2007
De: Bernard Vial
inspecteur général de l'agriculture
Objet:
membres du Conseil de prospective européenne et internationale pour l'agriculture et l'alimentation
Groupe:
Conseil de prospective européenne et internationale pour l'agriculture et l'alimentation
JORFTEXT000000242153(source JORF)
nomination
15 Avril 200615/04/2006
De: Vial (Bernard, Félicien, Marcel)
capitaine ; 31 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMÉE DE L'AIR
Groupe:
Armée de l'air
ordre_merite
annees_service="31"
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
JORFTEXT000000451975(source JORF)
nomination
01 Novembre 200501/11/2005
De: Bernard Vial
inspecteur général de l'agriculture au ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales
Objet:
membres du Conseil de prospective européenne et internationale pour l'agriculture et l'alimentation
à compter de la date de publication du présent arrêté
Groupe:
Conseil de prospective européenne et internationale pour l'agriculture et l'alimentation
duree="deux ans"
JORFTEXT000000415995(source JORF)
nomination
21 Janvier 200421/01/2004
De: Vial (Bernard, Félicien, Marcel)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE L'AIR
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers des bases de l'air
Au grade de capitaine
Les lieutenants
Groupe:
Armée de l'air
date_debut="2002-08-01"
corps="Officiers des bases de l'air"
armee="active"
armee_grade="Capitaine"
armee_grade_precedent="Lieutenant"
JORFTEXT000000231729(source JORF)
nomination
11 Juillet 200211/07/2002
De: Vial (Bernard)
inspecteur général
Objet:
membres de la commission chargée d'apprécier l'aptitude à exercer les fonctions d'inspecteur général
prévue à l'article 8 de la loi no 84-834 du
13 septembre 1984
relative à la limite d'âge dans la fonction publique et le secteur public,
modifiée par la loi no 86-1304 du
23 décembre 1986
Corps de l'inspection générale de l'agriculture
Membres suppléants
Groupe:
Commission chargée d'apprécier l'aptitude à exercer les fonctions d'inspecteur général
inspecteur_general="Agriculture"
corps="Inspection générale de l'agriculture"
suppleant
JORFTEXT000000397732(source JORF)
nomination
02 Octobre 199902/10/1999
De: Vial (Bernard)
directeur de recherche de 1re classe de l'Institut national de la recherche agronomique auprès du ministère du budget
Objet:
ou détachement
Groupe:
Institut national de la recherche agronomique (INRA)
date_debut="1993-04-08"
JORFTEXT000000362010(source JORF)
cessation de fonction
22 Juillet 199322/07/1993
De: Bernard Vial
directeur de recherches à l'Institut national de la recherche agronomique
Objet:
inspecteur général de l'agriculture (1er tour)
inspecteur_general="Agriculture"
JORFTEXT000000528917(source JORF)
nomination
05 Juin 199305/06/1993
De: Bernard Vial
directeur de recherche à l'Institut national de la recherche agronomique
Objet:
secrétaire général du comité interministériel pour les questions de coopération économique européenne
Remplace:Mme Elisabeth Guigou
Groupe:
Comité interministériel pour les questions de coopération économique européenne
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000709589(source JORF)
nomination
07 Novembre 199007/11/1990
De: Bernard Vial
directeur de la production et des échanges
Objet:
dans la limite de ses attributions, à l'exception des décrets, tous actes, arrêtés et décisions concernant les affaires des services relevant de son autorité
JORFTEXT000000352343(source JORF)
délégation de signature
12 Octobre 199012/10/1990
De: Vial (Bernard)
directeur de la production et des échanges
Objet:
membres du conseil de l'ordre du Mérite agricole
Groupe:
Conseil de l'ordre du Mérite agricole
JORFTEXT000000350398(source JORF)
nomination
23 Août 199023/08/1990

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.